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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEM
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FRANCE THERMO CONCEPT
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE THERMO CONCEPT
SODEM SARL

Numéro de dépôt :
3398969
Date de dépôt :
09/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2015
FRANCE THERMO CONCEPT de SODEM

Présentation de la marque FRANCE THERMO CONCEPT

Déposée le 9 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE THERMO CONCEPT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEM domicilié(e) 75 RUE MARCELLIN BERTHELOT,13858 AIX EN PROVENCE CEDEX 03 - 13858 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 530 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEM domicilié(e) 75 RUE MARCELLIN BERTHELOT,13858 AIX EN PROVENCE CEDEX 03 - 13858 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE THERMO CONCEPT est expirée depuis le 9 décembre 2015.

SODEM a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL PAILLE , BRICOWOIPPY , BRICONANCY , RACORIX , PROCEDE SODEM , BRICOJOUY , ROYAL LITIERES , ROYAL COPEAUX , PROFILIGNE , ROYAL MIX


SODEM SARL - 75 RUE MARCELLIN BERTHELOT,13858 AIX EN PROVENCE CEDEX 03 - 13858 - France - SIREN 450530845


SODEM - 75 RUE MARCELLIN BERTHELOT,13858 AIX EN PROVENCE CEDEX 03 - 13858 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.